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Intitulé

Arrêté royal du 13 janvier 1988 modifiant l'arrêté royal du 19 mai 1981 relatif aux congés pour les absences de longue durée justifiées par des raisons familiales, des membres stagiaires ou nommés à titre définitif du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux de l'Etat, des centres de formation de l'Etat et des services d'inspection


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Informations de base
Date de l'acte: 13/01/1988
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/02/1988
Page:1812
Avis du Conseil d'Etat 18415
Entrée en vigueur / Effet 01/03/1988

Abrogé par une ou plusieurs autorités: voir «Tous» dans l'analyse

Remarques