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Intitulé

Arrêté royal du 13 janvier 1988 modifiant l'arrêté royal du 25 novembre 1976 relatif aux absences de longue durée justifiées par des raisons familiales


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Informations de base
Date de l'acte: 13/01/1988
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/02/1988
Page:1811
Avis du Conseil d'Etat 18417
Entrée en vigueur / Effet 01/03/1988