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Intitulé

Bijzonder decreet van 14 mei 1996 houdende wijziging van het bijzonder decreet van 26 juni 1991 betreffende de Universiteit Gent en het Universitair Centrum Antwerpen


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Informations de base
Date de l'acte: 14/05/1996
Nature de l'acte: Bijzonder decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/06/1996
Page:17835
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet zie artikel 10