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Intitulé

Decreet van 31 mei 1989 houdende oprichting van een Vlaams Sportfonds


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 31/05/1989
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/08/1989
Page:14125
Avis du Conseil d'Etat V
Entrée en vigueur / Effet 18/12/1990 (BVR 12/12/1990)

Période de vigueur du 18/12/1990 au 01/04/2006