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Intitulé

Arrêté royal du 17 mai 1989 relatif aux conditions d'octroi du prix Roeland Dirks


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Informations de base
Date de l'acte: 17/05/1989
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/06/1989
Page:10816
Avis du Conseil d'Etat 19000
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication