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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 31 januari 1996 houdende vaststelling van de personeelsformatie van Kind en Gezin


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Informations de base
Date de l'acte: 31/01/1996
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/04/1996
Page:9300
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet zie artikel 7