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Intitulé

Bijzonder decreet van 26 juni 1991 betreffende de Universiteit Gent en het Universitair Centrum Antwerpen


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Informations de base
Date de l'acte: 26/06/1991
Nature de l'acte: Bijzonder decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/06/1991
Page:14655
Avis du Conseil d'Etat 20635
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 29/06/1991 au ...