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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 1 juli 1992 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse Regering van 31 juli 1990 tot vastlegging van het pakket uren-leraar in het voltijds secundair onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 01/07/1992
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/10/1992
Page:22517
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1992

Période de vigueur du 01/09/1992 au ...