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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 18 december 1991 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 21 december 1990 houdende vaststelling van de personeelsformatie van het Ministerie van de Vlaamse Gemeenschap


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Informations de base
Date de l'acte: 18/12/1991
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/03/1992
Page:5026
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/11/1991

Période de vigueur du 01/11/1991 au 01/06/1994