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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 4 december 1991 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 12 oktober 1988 inzake de erkenning en betoelaging van de centra voor geestelijke gezondheidszorg


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Informations de base
Date de l'acte: 04/12/1991
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/04/1992
Page:8094
Entrée en vigueur / Effet Zie artikel 3

Période de vigueur du ... au 01/01/1993