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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 31 juli 1991 houdende de samenstelling van raden en afdelingen van de Vlaamse Onderwijsraad


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 31/07/1991
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/09/1991
Page:20715
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1991

Période de vigueur du 01/09/1991 au 01/09/1996