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Intitulé

Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 24 décembre 1990 recrutement au grade d'aide à la Radio-Télévision belge de la Communauté française - RTBF


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 24/12/1990
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/04/1991
Page:7353
Avis du Conseil d'Etat U
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1989

Remarques Cet acte dans Gallilex: http://www.gallilex.cfwb.be/fr/leg_res_01.php?ncda=20426