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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 21 december 1990 houdende het administratief en het geldelijk statuut van de directeur-generaal en van de adjunct-directeur-generaal van de Vlaamse Vervoermaatschappij


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 21/12/1990
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/01/1991
Page:1645
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet Dag van bekendmaking

Période de vigueur du ... au 08/09/2000