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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 19 december 1990 houdende de samenstelling en werking van de Planificatiecommissie voor het secundair onderwijs met volledig leerplan


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Informations de base
Date de l'acte: 19/12/1990
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/01/1991
Page:1914
Avis du Conseil d'Etat 20307
Entrée en vigueur / Effet Zie artikel 11
25/09/1981