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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 27 juni 1990 tot vaststelling en rangschikking van de ambten in het gewoon kleuter-, lager en basisonderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 27/06/1990
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/11/1990
Page:21095
Avis du Conseil d'Etat 19976
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1990

Période de vigueur du 01/09/1990 au 01/09/2003