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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 9 mei 1990 tot wijziging van het koninklijk besluit van 6 november 1987 houdende inrichting van de examencommissie van de Staat voor het secundair onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 09/05/1990
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/06/1990
Page:12217
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1990

Période de vigueur du 01/01/1990 au 01/01/1992