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Intitulé

Decreten inzake bijzondere jeugdbijstand, gecoördineerd op 4 april 1990


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 04/04/1990
Nature de l'acte: Gecoördineerde decreten van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/05/1990
Page:8926
  • 20/06/1990 (Avis rectificatif)
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/05/1990

Période de vigueur du 01/05/1990 au 02/03/2009
Remarques Inwerkingtreding : Artikelen 22 tot 29, 40, § 2 tweede lid van de coordinatie : 27/09/1994 (BVR 20/07/1994)
Annexé à
Nature Date    
BVR 04/04/1990