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Intitulé

Arrêté royal du 12 mars 2023 modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1971 instituant une assurance indemnités et une assurance maternité en faveur des travailleurs indépendants et des conjoints aidants en ce qui concerne l'instauration des «Trajets Retour Au Travail» sous la coordination d'un «Coordinateur Retour Au Travail»


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Informations de base
Date de l'acte: 12/03/2023
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/03/2023
Edition:2
Page:35787
Rapport au Roi ou au Gouvernement
Avis du Conseil d'Etat
Avis du Conseil d'Etat 72898
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2023 (art. 4)

Période de vigueur du 01/01/2023 au ...