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Intitulé

Decreet van 16 december 2022 houdende de middelenbegroting van de Vlaamse Gemeenschap voor het begrotingsjaar 2023


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Informations de base
Date de l'acte: 16/12/2022
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/12/2022
Page:102666
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Inwerkingtreding: 01/01/2023 (art. 13)

TT: begrotingsjaar 2023

Période de vigueur du 01/01/2023 au 31/12/2023