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Intitulé

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 25 août 2022 fixant la correspondance entre les cours et les fonctions dans l'enseignement secondaire artistique à horaire réduit subventionné par la Communauté française


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Informations de base
Date de l'acte: 25/08/2022
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Communauté française
  Acte confirmé
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/11/2022
Edition:2
Page:84119
Avis du Conseil d'Etat Pas d'avis dans le délai demandé - Numéro de rôle: 71862
Entrée en vigueur / Effet 29/08/2022 (art. 5: "le premier jour de l'année scolaire 2022-2023")

Période de vigueur du 29/08/2022 au ...
Remarques Cet acte dans Gallilex: http://www.gallilex.cfwb.be/fr/leg_res_01.php?ncda=51096