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Intitulé

Decreet van 22 december 1995 houdende wijziging van diverse decreten met betrekking tot de Universiteit Antwerpen


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Informations de base
Date de l'acte: 22/12/1995
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 01/02/1996
Page:2266
Avis du Conseil d'Etat 24149
Entrée en vigueur / Effet zie artikel 29