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Intitulé

Decreet van 24 juni 2022 over de relancemaatregelen in het onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 24/06/2022
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/08/2022
Page:63192
Avis du Conseil d'Etat 71237
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2022 (art. 7, eerste lid)

Art. 2: 01/06/2022 (art. 7, tweede lid)
Art. 4 en 5: 01/09/2021 (art. 7, derde lid)

Période de vigueur du 01/09/2021 au ...
Remarques Art. 2: autonome bepaling.