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Intitulé

Dekret vom 14. Dezember 2021 zur Abänderung des Dekrets vom 6. Dezember 2011 zur Förderung der Jugendarbeit

Décret du 14 décembre 2021 portant modification du décret du 6 décembre 2011 visant à soutenir l'animation de jeunesse


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Informations de base
Date de l'acte: 14/12/2021
Nature de l'acte: Décret de la Communauté germanophone
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/04/2022
Edition:1
Page:37699
Avis du Conseil d'Etat 69441
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2022 (art. 44)

Période de vigueur du 01/01/2022 au ...