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Intitulé

Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-capitale du 1 juillet 2021 modifiant l'arrêté du gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 8 octobre 2009 fixant la méthode et les conditions de mesure du champ électromagnétique émis par certaines antennes


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Informations de base
Date de l'acte: 01/07/2021
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/07/2021
Page:69942
Avis du Conseil d'Etat 69130
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 19/07/2021 au ...