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Intitulé

Arrêté ministériel du 12 novembre 2020 relatif à l'équipement obligatoire et recommandé dans le cadre de la navigation de plaisance


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Informations de base
Date de l'acte: 12/11/2020
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/11/2020
Page:81709
Avis du Conseil d'Etat 68087
Entrée en vigueur / Effet 01/12/2020 (art. 4)

Période de vigueur du 01/12/2020 au ...