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Intitulé

Circulaire ministérielle du 16 juillet 2020 relative au monitoring des plans de personnel des services publics et organismes publics de la Région de Bruxelles-Capitale

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Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	16/07/2020
Nature de l'acte:	Circulaire de la Région de Bruxelles-Capitale

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	14/08/2020
Edition:	1
Page:	60923

Avis du Conseil d'Etat

Entrée en vigueur / Effet

Date non mentionnée

Remarques Hormis le présent acte enregistré à titre d'exemple, la base de données ne comporte pas les circulaires relatives à l'élaboration, à l'exécution et au monitoring des plans de personnel.

Exemple de circulaire non enregistrée: circulaire ministérielle 07/12/2023 'relative à l'élaboration, à l'exécution et au monitoring des plans de personnel 2024', MB 23/02/2024, p. 26951, numac 2024001696, http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/change_lg.pl?language=fr&la=F&nm=2024001696