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Intitulé

Arrêté du Ministre-Président de la Région de Bruxelles-Capitale du 19 juin 2020 relatif à l'organisation des funérailles dans le cadre de mesures d'urgence pour limiter la propagation du Coronavirus - COVID-19


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Informations de base
Date de l'acte: 19/06/2020
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de la Région de Bruxelles-Capitale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/06/2020
Page:46516
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication (art. 8)

Période de vigueur du 24/06/2020 au ...