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Intitulé

Arrêté royal du 20 janvier 2020 remédiant au double emploi de l'article 734quater/1 dans l'AR/CIR 92


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Informations de base
Date de l'acte: 20/01/2020
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/01/2020
Page:4012
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2019 (art. 3: "applicable à partir de l'exercice d'imposition 2020 pour les périodes imposables qui commencent au plus tôt le 1er janvier 2019")

Période de vigueur du 01/01/2019 au ...