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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 23 maart 1994 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 31 januari 1990 tot uitvoering van het decreet van 3 mei 1989 houdende de erkenning van adoptiediensten


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Informations de base
Date de l'acte: 23/03/1994
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/06/1994
Page:16013
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 23/03/1994

Période de vigueur du 23/03/1994 au 01/01/2002