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Intitulé

Ordonnance du 16 mai 2019 relative à l'exploitation et à la sécurité des tunnels routiers


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Informations de base
Date de l'acte: 16/05/2019
Nature de l'acte: Ordonnance de la Région de Bruxelles-Capitale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/06/2019
Page:55828
Avis du Conseil d'Etat 65069
Entrée en vigueur / Effet A fixer par le Gouvernement (art. 43) et totalement exécuté: 22/12/2022 (AGRBC 22/09/2022, art. 18)

Dispositions transitoires: art. 40

Période de vigueur du 22/12/2022 au ...