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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 17 november 1993 betreffende de hiërarchische indeling van de graden waarvan de personeelsleden van de Maatschappij van de Brugse Zeevaartinrichtingen titularis kunnen zijn


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Informations de base
Date de l'acte: 17/11/1993
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/02/1994
Page:3913
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1993