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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 25 januari 2019 tot wijziging van diverse bepalingen van het Soortenbesluit van 15 mei 2009


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Informations de base
Date de l'acte: 25/01/2019
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/02/2019
Page:11602
Rapport au Roi ou au Gouvernement
Avis du Conseil d'Etat 59332
Entrée en vigueur / Effet 25/01/2019

Période de vigueur du 25/01/2019 au ...