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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 28 oktober 2016 - Voorlopige vaststelling van het ontwerp van gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan 'Winning van oppervlaktedelfstoffen zand- en steengroeve Balegro' in Oosterzele


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Informations de base
Date de l'acte: 28/10/2016
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 30/11/2016
Edition:2
Page:79117
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld

Période de vigueur du ... au 10/07/2017