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Intitulé

Arrêté royal du 31 janvier 2018 modifiant l'arrêté royal du 20 novembre 2009 relatif à l'agrément des médecins vétérinaires


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Informations de base
Date de l'acte: 31/01/2018
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/02/2018
Page:10770
Avis du Conseil d'Etat 61251
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 24/02/2018 au ...