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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 24 november 2017 - Definitieve vaststelling van het gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan 'Vallei van de Tappelbeek'


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Acte annulé !
Informations de base
Date de l'acte: 24/11/2017
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 15/12/2017
Edition:2
Page:112558
Avis du Conseil d'Etat 62276
Entrée en vigueur / Effet Veertien dagen na de bekendmaking (Vlaamse Codex Ruimtelijke Ordening, art. 2.2.11)

Période de vigueur du 29/12/2017 au ...