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Intitulé

Arrêté royal du 21 juillet 2017 modifiant l'arrêté royal du 14 novembre 2001 relatif aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro


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Informations de base
Date de l'acte: 21/07/2017
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 07/08/2017
Page:77864
Avis du Conseil d'Etat 61254
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 17/08/2017 au ...