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Intitulé

Decreet van 12 mei 2017 houdende diverse bepalingen in de beleidsvelden cultuur en jeugd


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Informations de base
Date de l'acte: 12/05/2017
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/05/2017
Page:60393
Avis du Conseil d'Etat 60765 + 61149
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Art. 4: 01/01/2017
Art. 6: 01/01/2018
Art. 8: 01/01/2016
Art. 11, 12, 13 en 14: 01/01/2018

Période de vigueur du 01/01/2016 au ...