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Intitulé

Arrêté ministériel du 8 octobre 2016 fixant les descriptions de fonction du personnel opérationnel des zones de secours


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Informations de base
Date de l'acte: 08/10/2016
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 24/11/2016
Edition:1
Page:77745
Avis du Conseil d'Etat 60045
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 04/12/2016 au ...