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Intitulé

Ministerieel besluit van 16 maart 2016 tot vaststelling van de faunabeheerzones


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Informations de base
Date de l'acte: 16/03/2016
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 22/11/2016
Page:77415
Avis du Conseil d'Etat 58818 + 57329
Entrée en vigueur / Effet 10de dag na bekendmaking

Période de vigueur du 02/12/2016 au ...
Remarques Advies RvS: de aanhef vermeldt een onjuist nummer.