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Intitulé

Décret du 2 juin 2016 portant modification du décret du 30 avril 2009 relatif aux actions en matière d'alphabétisation et d'insertion dans l'enseignement de promotion sociale


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Informations de base
Date de l'acte: 02/06/2016
Nature de l'acte: Décret de la Communauté française
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/07/2016
Page:42755
Avis du Conseil d'Etat 58756
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2016

Période de vigueur du 01/09/2016 au ...