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Intitulé

Circulaire OOP 42bis du 25 mai 2016 relative à la diffusion de rencontres de football sur écran géant sur le territoire belge et l'organisation des événements liés au football


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Informations de base
Date de l'acte: 25/05/2016
Numéro: OOP 42bis
Nature de l'acte: Circulaire de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/06/2016
Page:35160
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée