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Intitulé

Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 14 avril 2016 portant désignation du site Natura 2000 BE1000001 : « La Forêt de Soignes avec lisières et domaines boisés avoisinants et la Vallée de la Woluwe - Complexe Forêt de Soignes - Vallée de la Woluwe »


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Informations de base
Date de l'acte: 14/04/2016
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/05/2016
Edition:2
Page:31558
Avis du Conseil d'Etat 59038
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 23/05/2016 au ...