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Intitulé

Arrêté royal du 6 janvier 2016 remplaçant l'annexe 1 de l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant la classification des fonctions de niveau A


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Informations de base
Date de l'acte: 06/01/2016
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/01/2016
Page:6353
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 07/02/2016 au ...