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Intitulé

Dekret vom 23. November 2015 zur Abänderung des Dekrets vom 6. Dezember 2011 zur Förderung der Jugendarbeit

Décret du 23 novembre 2015 portant modification du décret du 6 décembre 2011 visant à soutenir l'animation de jeunesse


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Informations de base
Date de l'acte: 23/11/2015
Nature de l'acte: Décret de la Communauté germanophone
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 26/01/2016
Edition:2
Page:6019
Avis du Conseil d'Etat P - V
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2016

Période de vigueur du 01/01/2016 au ...