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Intitulé

Arrêté royal du 30 novembre 2015 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires d'origine animale


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Informations de base
Date de l'acte: 30/11/2015
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/12/2015
Edition:1
Page:73890
Avis du Conseil d'Etat 57712
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 25/12/2015 au ...