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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 25 september 2015 tot wijziging van artikel 32 en 33 van het besluit van de Vlaamse Regering van 21 juni 2013 betreffende het algemeen welzijnswerk


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Informations de base
Date de l'acte: 25/09/2015
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/10/2015
Edition:2
Page:65514
Avis du Conseil d'Etat 57877
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2015

Période de vigueur du 01/01/2015 au ...