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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 12 juni 2015 houdende diverse personeelsmaatregelen in het onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 12/06/2015
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/07/2015
Edition:2
Page:44431
Avis du Conseil d'Etat 57446
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2015
Art. 3 en 4: 01/05/2015

Période de vigueur du 01/05/2015 au ...