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Intitulé

Ministerieel besluit van 18 maart 2015 tot vervanging van de bijlage bij het ministerieel besluit van 6 mei 2013 houdende de wijze van oproeping tot monsterneming voor de sport wielrennen


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Informations de base
Date de l'acte: 18/03/2015
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/03/2015
Page:19666
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 31/03/2015

Période de vigueur du 31/03/2015 au ...