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Intitulé

Arrêté royal du 15 janvier 2015 modifiant l'arrêté royal du 20 février 2008 relatif à une enquête mensuelle sur la production industrielle


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Informations de base
Date de l'acte: 15/01/2015
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 02/02/2015
Page:8486
Avis du Conseil d'Etat 56534
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 02/02/2015 au ...