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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 23 januari 2015 tot wijziging van de regelgeving betreffende de identificatie en registratie van honden


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Informations de base
Date de l'acte: 23/01/2015
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/01/2015
Page:8235
Avis du Conseil d'Etat 56966 + 56953
Entrée en vigueur / Effet Dag van bekendmaking

Période de vigueur du 30/01/2015 au ...